Instances consultatives (cap – ccp – cst – conseil de discipline)
Réunions des Instances paritaires
Calendrier 2024 : Téléchargement
Comité Social Territorial & Formation Spécialisée
Date de séance | Date limite de réception des dossiers |
Jeudi 11 avril 2024 | Mardi 5 mars 2024 |
Jeudi 19 septembre 2024 | Vendredi 19 juillet 2024 |
Jeudi 12 décembre 2024 | Mardi 5 novembre 2024 |
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! CST exceptionnel PSC ! Mardi 12 novembre 2024 |
Lundi 28 octobre 2024 |
Commissions Administratives Paritaires & Commission Consultative Paritaire
Date de séance | Date limite de réception des dossiers |
Mardi 26 mars 2024 | Lundi 26 février 2024 |
Jeudi 13 juin 2024 | Vendredi 10 mai 2024 |
Jeudi 21 novembre 2024 | Vendredi 25 octobre 2024 |
Important :Les documents destinés au Pôle « Carrières – Instances Paritaires » tels que les arrêtés et les dossiers à examiner en CAP,CCP,CST et sa formation spécialisée sont à transmettre uniquement par mail à l’adresse : documents.carrieres@cdg83.frPar conséquent, en cas d’envoi sur la boite mail dédiée, il est inutile de doubler votre envoi par courrier. |