Instances consultatives (cap – ccp – cst – conseil de discipline)

Réunions des Instances paritaires

Calendrier  2024 : Téléchargement

Comité Social Territorial & Formation Spécialisée

Date de séance Date limite de réception des dossiers
Jeudi 11 avril 2024 Mardi 5 mars 2024
Jeudi 19 septembre 2024 Vendredi 19 juillet 2024
Jeudi 12 décembre 2024 Mardi 5 novembre 2024
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 ! CST exceptionnel PSC !

Mardi 12 novembre 2024

 

 

Lundi 28 octobre 2024

 

Commissions Administratives Paritaires & Commission Consultative Paritaire

Date de séance Date limite de réception des dossiers
Mardi 26 mars 2024 Lundi 26 février 2024
Jeudi 13 juin 2024 Vendredi 10 mai 2024
Jeudi 21 novembre 2024 Vendredi 25 octobre 2024

 

Important :

Les documents destinés au Pôle « Carrières – Instances Paritaires » tels que les arrêtés et les dossiers à examiner en CAP,CCP,CST et sa formation spécialisée sont à transmettre uniquement par mail à l’adresse : documents.carrieres@cdg83.fr

Par conséquent, en cas d’envoi sur la boite mail dédiée, il est inutile de doubler votre envoi par courrier.