Outils pratiques

Régulièrement depuis la création du service, les ACFI réalisent des modèles de documents ou des synthèses réglementaires sur des sujets divers et variés. La présente page a pour but de vous présenter l’intégralité des documents que nous avons réalisé depuis 2002 et mis à jour régulièrement

Attention, les fiches en lien sur le site sont à jour à la date indiquée dans leur en-tête, elles ne tiennent pas compte des modifications des textes réglementaires ultérieurs

Modèle de documents

Références réglementaires

Fiches pratiques : Thématique « Conduite »

Fiches pratiques : Thématique « Risques chimiques, biologiques et radiologiques »

Fiches pratiques : Thématique « travailleurs particuliers »

Fiches pratiques : Thématique Troubles Musculo-Squelettiques - Projet TMS & CO

Fiches pratiques : Thématique « Aménagement des locaux » 

Fiches pratiques : Thématique « Autres »

Modèles de consignes à destination des agents